(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 novembre 1980 par DUPORT Jean Pierre et la CROIX ROUGE FRANCAISE - L'ESPOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14301.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 1990.
DUPORT Jean Pierre et la CROIX ROUGE FRANCAISE - L'ESPOIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25